Le présent site est la propriété de la société Effet B:
SARL au capital de 30 000 € – 519 142 467 RCS Lyon19 rue Louis Guérin,69100 Villeurbanne
Le présent site est hébergé chez OVH:
SAS au capital de 10 069 020 €RCS Lille Métropole 424 761 419 00045Code APE 2620ZSiège social 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
L'utilisation du site « http://ensuplr-preprod.studea.fr » cannot confer on the user any intellectual property right over all or part of the elements of the site, including the general structure, software, texts, images, whether or not animated, sounds, know-how, etc., which are the exclusive property of the site operator.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site« http://ensuplr-preprod.studea.fr », qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la Directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Toute reproduction totale ou partielle des marques ou des logos de l’exploitant du site et/ou de ses partenaires effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant est prohibée au sens de l’article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations fournies par l’exploitant du site web le sont à titre indicatif. L’exploitant du site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
L'exploitant du site ne saurait par ailleurs être tenu pour responsable d’une indisponibilité des informations.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site« http://ensuplr-preprod.studea.fr » est accessible 24h/24, 7j/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site pourrait interrompre son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
Les liens hypertextes présents sur le site et qui renvoient vers d’autres sites internet, notamment vers les sites partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite.
L’exploitant du site ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable directement ou indirectement du contenu de ces sites.
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du site « http://ensuplr-preprod.studea.fr » sans l’autorisation expresse et préalable de l'exploitant de ce site.
Les données personnelles collectées par « http://ensuplr-preprod.studea.fr » sont exclusivement destinées au traitement de votre demande. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers. Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées par le site. Dans ce cas, utilisez le formulaire de contact.
Ce site utilise des cookies de session, ces cookies nous permettent d'identifier les utilisateurs du site et à en sécuriser le contenu.